FAQ

Les informations proposées sont données à titre purement indicatif. Il est recommandé de se reporter aux arrêtés électoraux. 

A quoi correspondent les circonscriptions de la CFVU et de la CR ?

Commission de la recherche

Les sièges des professeurs et assimilés (collège A), des personnels habilités à diriger des recherches (collège B) et des personnels pourvus d’un doctorat (collège C) font l'objet d'une répartition par collèges et circonscription électorale en fonction de leur composante d’affectation selon le tableau suivant :

Santé	Sciences & Technologies
Faculté de Médecine LyonEst Faculté de Médecine et de Maïeutique LyonSud Faculté d’Odontologie Institut des Sciences Pharmaceutiques et Biologiques (ISPB) Institut des Sciences et Techniques de Réadaptation (ISTR)	Institut de Science Financière et d’Assurances (ISFA) Polytech Lyon IUT Lyon 1 Inspé de l’Académie de Lyon Observatoire de Lyon Faculté des sciences Département-composante GEP Département-composante Informatique Département-composante Mécanique UFR Biosciences UFR STAPS

Les sièges des personnels des collèges D, E et F ainsi que le collège des doctorants (usagers) ne font pas l'objet d'une répartition par circonscription électorale.

Commission de la formation et de la vie universitaire

Les sièges des représentants des enseignants (A et B) et des usagers (étudiants) font l’objet d’une répartition par collèges et circonscriptions électorales (Santé, Sciences et Sciences et Technologies) garantissant la représentation des principales disciplines enseignées à l’UCBL, en fonction de leur composante d’affectation, selon le tableau suivant :

Santé	Sciences	Sciences & Technologies
Faculté de Médecine LyonEst Faculté de Médecine et de Maïeutique LyonSud Faculté d’Odontologie Institut des Sciences Pharmaceutiques et Biologiques (ISPB) Institut des Sciences et Techniques de Réadaptation (ISTR)	Observatoire de Lyon Faculté des Sciences UFR Biosciences Inspé de l’Académie de Lyon	Institut de Science Financière et d’Assurances (ISFA) Polytech Lyon IUT Lyon 1 Département-composante GEP Département-composante Informatique Département-composante Mécanique UFR STAPS

Les sièges du personnel BIATSS ne font pas l'objet d'une répartition par circonscription électorale.

Je suis personnel scientifique des bibliothèques ou personnel enseignant affecté dans un service commun, dans quelle circonscription de la CFVU et de la CR puis-je voter ?

Des dispositions spécifiques sont prévues pour les personnels scientifiques des bibliothèques (conservateurs généraux des bibliothèques et conservateurs des bibliothèques) et les personnels enseignants affectés dans un service commun.

En effet, les circonscriptions électorales de la CR et de la CFVU sont fonction des composantes de rattachement. Pour les personnels enseignants ne relevant pas d’une composante, l’arrêté électoral leur permet de choisir leur circonscription de rattachement.

Les personnels enseignants rattachés aux services communs peuvent demander leur inscription sur les listes électorales de la circonscription de leur choix pour la CFVU dans les délais qui leur sont applicables Les personnels enseignants rattachés aux services communs, habilités à diriger des recherches ou pourvus d’un doctorat autre que d’université ou d’exercice, peuvent demander leur inscription sur les listes électorales de la circonscription de leur choix pour la commission de la recherche dans les délais qui leur sont applicables (cf. article 5 et annexe 3 de l’arrêté électoral).

Le formulaire permettant de choisir votre circonscription est accessible sur l’espace intranet de la DAJI (formulaire de demande d’inscription ou de rectification des listes électorales). Il convient de le renvoyer signé et visé par votre directeur à l’adresse : daji.listes.electorales@univ-lyon1.fr. avant le le vendredi 17 janvier 2025 si vous êtes électeur soumis à demande.

Je suis personnel BIATSS affecté en service central ou commun titulaire d’un diplôme national de doctorat, dans quels collège et circonscription de la CR puis-je voter ?

Des dispositions spécifiques sont prévues pour les personnels BIATSS titulaire d’un doctorat (autre que d’université ou d’exercice) affectés dans un service central ou commun.

En effet, les collèges électoraux sont fonction du niveau scientifique des électeurs. Si vous êtes titulaires d’un doctorat, vous relevez du collège C de la commission recherche. Il vous faut choisir une circonscription de votre choix (circonscription Santé ou circonscription Sciences & Technologies).

Le formulaire permettant de choisir votre circonscription est accessible sur l’espace intranet de la DAJI (formulaire de demande d’inscription ou de rectification des listes électorales). Il convient de le renvoyer signé et visé par votre directeur à l’adresse : daji.listes.electorales@univ-lyon1.fr

Je suis doctorant contractuel : je suis inscrit sur les listes usagers (étudiant) mais je souhaite voter dans les collèges des personnels, comment faire ?

En qualité de doctorant, vous être inscrit de droit sur les listes électorales des collèges usagers.

Si vous effectuez en qualité de doctorant contractuel un service d’enseignement au moins égal au tiers des obligations d’enseignement de référence (64 heures équivalent TD) sur l’année 2024-2025, vous pouvez faire une demande d’inscription sur les listes électorales (Collège B du CA, Collège B de la CFVU et Collège D de la CR).

Cette demande doit intervenir avant le 17 janvier 2025.

Le formulaire est accessible sur l’espace élections (formulaire de demande d’inscription ou de rectification des listes électorales). Il convient de le renvoyer signé et visé par votre directeur à l’adresse : daji.listes.electorales@univ-lyon1.fr

Je suis personnel de recherche, puis-je voter aux élections de l'université ?

Les chercheurs des EPST ou de tout autre établissement public, ou reconnu d'utilité publique, de recherche ainsi que les membres des corps d'ITAR sont électeurs dans les collèges correspondants, sous réserve qu'ils soient affectés à une unité de recherche de l'université, tel que prévu à l'article D.719-12 du code de l'éducation, voir : Liste des unités de recherche en vue de l'application de l'article D. 719-12 du code de l'éducation pour les élections au sein de l'établissement - Annexe au règlement intérieur de l'UCBL
Les personnels de recherche contractuels exerçant des fonctions d'enseignement ou de recherche dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel sont électeurs dès lors que leurs activités d'enseignement sont au moins égales au tiers des obligations d'enseignement de référence, ou dès lors qu'ils effectuent, en tant que docteurs, une activité de recherche à temps plein, conformément aux dispositions de l'article L. 952-24.

A l'exception des agents recrutés pour une durée indéterminée, les personnels visés à l'alinéa précédent doivent en outre demander leur inscription sur la liste électorale pour être électeurs.

Je suis MCF stagiaire, pourquoi mon nom n'apparaît-il pas sur la liste électorale ?

Les personnels enseignants non titulaires sont électeurs sous réserve qu'ils soient en fonctions à la date du scrutin et qu'ils effectuent dans l'établissement un nombre d'heures d'enseignement au moins égal au tiers des obligations d'enseignement de référence, apprécié sur l'année universitaire.
Si vous remplissez ces conditions, il vous appartient donc de formuler une demande d'inscription avant le vendredi 17 janvier 2025 en envoyant le formulaire de demande d'inscription sur les listes électorales rempli, signé et visé par votre directeur de composante à l'adresse : daji.listes.electorales@univ-lyon1.fr

Mon nom n'apparaît pas dans le collège de la CR correspondant à mon diplôme : comment faire rectifier ?

Les collèges électoraux de la CR sont définis en fonction du niveau scientifique des personnels et non en fonction de leur grade ou de leur catégorie. Si vous constatez que vous n'apparaissez pas sur la liste électorale du collège correspondant à votre diplôme (HDR ou doctorat), il convient de faire rectifier en utilisant le formulaire d'inscription ou de rectification des listes électorales qui doit être renvoyé, le cas échéant avec la copie du dernier diplôme (HDR ou doctorat) à l'adresse : daji.listes.electorales@univ-lyon1.fr (soit avant le vendredi 17 janvier 2025 si vous êtes électeur soumis à demande, soit au plus tard le jour dus crutin si vous êtes électeur de droit).

Je suis PHU, CCU-AH ou AHU. Dans quel collège puis-je demander mon inscription ?

Les PHU, CCU-AH ou AHU sont des personnels soumis à demande d’inscription. Ils relèvent donc du collège B pour les élections au CA et à la CFVU (circonscription Santé), tandis qu’à la CR ils relèvent du collège correspondant à leur niveau scientifique.

Comment candidater ?

Cf section "Etre candidat"

Est-il possible de candidater à plusieurs scrutins ?

Une même personne peut candidater à plusieurs scrutins (CA, CFVU, CR) dans les collèges dont elle relève. Si cette personne est élue, elle devra néanmoins choisir l'instance dans laquelle elle souhaite siéger et sera remplacée sur les sièges non choisis dans les conditions prévues à l’article D.719-21 du code de l’éducation (pour les scrutins de listes, par le candidat de la même liste venant immédiatement après le dernier candidat élu et en cas d'impossibilité, il sera procédé à un renouvellement partiel).

Je ne trouve pas mon nom sur la liste électorale le jour du scrutin

Si je suis électeur de droit, je peux demander mon inscription sur les listes électorales jusqu'au jour du scrutin en transmettant un formulaire de demande d'inscription sur les listes électorales à l'adresse : daji.listes.electorales@univ-lyon1.fr. Le formulaire est disponible dans la rubrique "Qui vote?" 
Si je suis électeur soumis à demande d'inscription sur les listes électorales, je peux formuler ma demande au plus tard 5 jours francs avant la date du scrutin, soit le vendredi 17 janvier 2025 en transmettant le formulaire de demande d'inscription sur les listes électorales à l'adresse daji.listes.electorales@univ-lyon1.fr. Le formulaire est disponible dans le rubrique "Qui vote?". 

Où puis-je voter ?

Cf section "Où et comment voter?"